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Marques déposées par CALVET MICHEL
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ALTEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTEC
CALVET MICHEL, JEAN-MARIE, ALBERT
CALVET PIERRE, EMILE, JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
95576590
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque ALTEC

Déposée le 16 juin 1995 par CALVET MICHEL et CALVET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Les déposants sont CALVET MICHEL, JEAN-MARIE, ALBERT domicilié(e) 25 RUE HENRY MOULY,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2278818) - 12200 - France et CALVET PIERRE, EMILE, JEAN-LUC domicilié(e) PELRAS,12200 MORLHON (dossier no 2278818) - 12200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALVET MICHEL domicilié(e) 25 rue HENRY MOULY,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2278818) - 12200 - France.

La marque ALTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTEC est expirée depuis le 16 juin 2015.


CALVET MICHEL, JEAN-MARIE, ALBERT - 25 RUE HENRY MOULY,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2278818) - 12200 - France

CALVET PIERRE, EMILE, JEAN-LUC - PELRAS,12200 MORLHON (dossier no 2278818) - 12200 - France


CALVET MICHEL - 25 rue HENRY MOULY,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (dossier no 2278818) - 12200 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278818 - Publication au BOPI 2005-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 29 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578608 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-29

Machines agricoles, instruments agricoles, accessoires pour chargeurs agricoles et chargeurs télescopiques; manipulateurs surélévateurs de balles, griffes et pinces à balles; lève-sacs et chargeurs de balles; tasseurs avant à pneus; relevages avant; épandeurs d'engrais pulvérulents; dérouleuses de balles rondes; pailleuses; coupe-balles; accessoires, pièces détachées et éléments pour ces appareils